Mentions légales naturanove

Editeur : le site www.naturanove.com est publié par EUGENE PERMA FRANCE SAS, société par actions simplifiée au capital de 2 715 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE au numéro 322.584.723, dont le siège social est situé au 1/7 rue du 19 mars 1962, 92230 GENNEVILLIERS FRANCE.

N° de TVA intracommunautaire: FR 22 322 584 723
Téléphone : +33 (0)1 55 84 60 00

Fax: +33 (0)1 55 84 60 01

E-mail : service.consommateur@eugeneperma.fr

 

Directeur de publication : Didier Martin

Conception, design, UX et réalisation : Brand Addict (http://www.brand-addict.com/)

 

Hébergeur du site internet :

DBM De Bussac Multimedia
44 avenue des Etat-Unis,
63000 Clermont-Ferrand
Tél : 04 73 40 65 65
Site : www.debussac.net

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du présent site implique l’adhésion aux présentes conditions générales d’utilisation.

1. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments présentés sur ce site sont protégés par le droit d’auteur et plus largement par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute utilisation, modification, reproduction, représentation et traduction, intégrale ou partielle, des éléments de ce site par quelque procédé que ce soit, sans le consentement exprès d’EUGENE PERMA FRANCE donnera lieu à des poursuites.

L’ensemble des dénominations sociales, slogans, marques et logos cités sur ce site sont la propriété d’EUGENE PERMA FRANCE et sont, sauf indication particulière, des marques déposées.

Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit d’EUGENE PERMA FRANCE est susceptible de constituer un acte de contrefaçon de ces marques déposées.

2. Liens

La création d’un lien hypertexte vers www.naturanove.com est soumise à un accord préalable et écrit d’EUGENE PERMA FRANCE.

EUGENE PERMA FRANCE ne pourrait en aucun cas voir sa responsabilité engagée du fait des informations diffusées sur les sites vers lesquels EUGENE PERMA FRANCE a créé des liens.

3. Contenu du site et Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont mises à jour périodiquement. Cependant, EUGENE PERMA FRANCE ne peut garantir que les informations sont en permanence exactes et à jour.

EUGENE PERMA FRANCE ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès et de l’utilisation de ce site (interruption de fonctionnement du site, de la survenance d’un bug, de la présence d’un virus sur le réseau internet ou de toute intrusion frauduleuse d’un tiers sur le site qui en modifierait le contenu).

Ce site est conforme à la législation française, et en aucun cas EUGENE PERMA FRANCE ne donne de garantie de conformité de ce site à la législation locale qui serait applicable aux internautes accédant à ce site à partir d’autres pays que la France.

EUGENE PERMA FRANCE se réserve le droit de modifier ou de faire évoluer à tout moment les pages du site.

4. Loi applicable

L’interprétation et l’application des présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français.

X